Les statuts de la micro-nation
Mise à jour des Statuts de la Micro-nation
République de Poséidon
de la SEA PROTECTION CONSERVATION SOCIETY
Article 1 : Fondation et Souveraineté
La République de Poséidon est une micro-nation souveraine, fondée par la SEA PROTECTION CONSERVATION SOCIETY le 5 mai 2025, avec pour objectif principal la protection des océans, la conservation des écosystèmes marins et la promotion de l’écologie mondiale.
Article 2 : Le Souverain
Le Fondateur de la République de Poséidon, en sa qualité de visionnaire et initiateur du projet, aura le statut de Souverain à vie. Ce titre confère une autorité suprême sur la gestion, la politique et la direction de la République, ainsi que la préservation des valeurs fondamentales de la nation.
Le Souverain sera élu à vie par le Conseil d’État selon un processus spécifique défini par la constitution de la République de Poséidon, lors de la fondation. À la suite du décès ou de l'incapacité du Souverain, la succession sera attribuée à un enfant direct ou un membre direct de sa famille, suivant les critères et les procédures établis par le Conseil d’État.
Article 3 : La Succession
La succession au trône du Souverain sera assurée par un processus de transmission héréditaire, où l’autorité sera transférée au fils, à la fille ou à un autre membre direct de la famille du Souverain, selon les modalités précisées par les statuts internes.
Les conditions de la succession seront supervisées par un Conseil de Succession constitué de membres du gouvernement, des proches du Souverain, et d’experts reconnus dans le domaine de la gouvernance. Ce conseil aura pour mission de garantir la transition fluide du pouvoir en respectant les principes de la République de Poséidon.
Article 4 : Le Conseil d’État
Le Conseil d’État est l’organe exécutif suprême de la République de Poséidon. Il se compose de représentants élus et nommés, supervisant les domaines politiques, économiques, écologiques et diplomatiques. Les membres du Conseil d’État sont élus pour des mandats de 15 ans.
Article 5 : Révision des Statuts
Les Statuts de la République de Poséidon peuvent être modifiés, révisés ou amendés par un vote unanime du Conseil d’État, sous réserve d’une ratification par le Souverain. Les révisions doivent toujours respecter l’esprit de la mission et des valeurs fondatrices de la République de Poséidon.
Signé à Poséidon,
Le 12 mai 2025,
Le Souverain Fondateur
Conseil d’État de la République de Poséidon